1140WP/1-1140WP/129
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Versant inconnu
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Police 1871-1930
POLICE - HYGIENE - 2D
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1992. Présence d'un article 0 et un article 84 bis.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Bibliographie
Inventaire de Madame JOLY
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
POLICE MUNICIPALE :
- Construction de l'hôtel de police : état de l'ancien hôtel de police, projets, choix de l'emplacement, enquêtes : délibération du conseil municipal, état descriptif, plans, traité d'échange de terrains entre la ville et l'Etat, procès verbaux de cession de propriété, notes de service, correspondance 1856,1872,1895-1899
- Mesures de police : arrêtés du maire : affiches 1870-1906
- Audiences du conseiller municipal adjoint à la police : rapports du commandant de la garde urbaine, des officiers de paix, des inspecteurs des ports, des inspecteurs du service des moeurs : procès verbaux de séances : registre 1er octobre-31 décembre 1871
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières