Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
RUE SAINT JEROME, 3ème arrondissement: - élargissement et prolongement de la dite rue, élargissement de la rue des Asperges, prolongement de la rue de la Lône : alignement de rue : acquisition de terrains, expropriation, offres administratives, indemnisation, échange de terrains, enquête d'utilité publique : correspondance, rapports, plans, procès verbal de mensuration, délibérations, actes de notification, procès verbaux de notification, minutes, arrêté préfectoral, exploit d'huissier, actes de vente, affiches publiques 1875-1905
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières