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2287 WP

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Cote/Cotes extrêmes

2287WP/1-2287WP/23

Date

1992-2003

Importance matérielle

23

Origine

Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Commerce sédentaire. Occupation temporaire du domaine public. Gestion des terrasses, étalages, chevalets, porte-menus : dossiers individuels (échantillon : dossiers clos en 2003).

Type de classement : Arrondissement

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

8 Finances communales, 801 Action économique

2287WP/9

Cote/Cotes extrêmes

2287WP/9

Date

1994-2003

Présentation du contenu

Occupation temporaire du domaine public. Gestion des terrasses, étalages, chevalets, porte-menu du 2e arrondissement, 9-10-13-14-15-30-52 rue V. Hugo (1994-2003), 5 pl. Gailleton (2001-2003), 22 quai Dr Gailleton (1998-2003), 6 rue du Petit David (1994-2003), 32 crs de Verdun (2001-2003), 6 rue Henri IV (1999-2003), 55 pl. de la République (1994-2003), 46 rue de Brest (2000-2003), 10 quai Tilsitt (1998-2003), 8 rue de la Barre (2003)-2003), 29 quai St-Antoine (2002-2003) : rapport, plan, photographie, arrêtés et autorisations, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français