Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Fournitures
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Acquisition : dossiers de marchés.
ADMINISTRATION GENERALE
Note sur le classement : Les articles 40 à 69 ont été éliminés en 2008 (cf BE 2007/78).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Marché avec appel d'offres par types de fournitures. Quincaillerie, carburants, papeteries et fournitures scolaires, location et acquisition d'électroacoustique, vidéo et audiovisuel : procédure d'appel d'offres ouvert, cahier des clauses particulières administratives et techniques.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires