Permis de construire, contrôle technique, coordination sécurité et protection de la santé (CSPS), correspondance, plans d'exécution.

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2750WP - Bâtiments communaux. Travaux

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2750WP/1-2750WP34

Date

1991-2015

Importance matérielle

4 ml

Origine

Direction de la Construction, service Conduite d'opération (DCCO)

Modalités d'entrées

Versement du 22/03/2019

Présentation du contenu

Chaque versement de dossiers de suivi de projet correspond aux dossiers d'un chargé de conduite d'opération.

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable.

Fonctions

Cote/Cotes extrêmes

2750WP/25-2750WP/34

Date

1998-2014

Cote/Cotes extrêmes

2750WP/32-2750WP/34

Date

2006-2014

Cote/Cotes extrêmes

2750WP/33

Date

2009-2014

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés matières