372 W

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Cote/Cotes extrêmes

372W/1-372W/129

Date

1954-1992

Importance matérielle

129

Origine

Autorisations de construire - 2 B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00440.1

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1965 et 1966 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", infractions.

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

372W/51

Cote/Cotes extrêmes

372W/51

Date

1955-1970

Présentation du contenu

Permis de construire 1965

468/1965 : 24 montée St-Barthélémy 69005 (1955-1966)

469/1965 : 63 av. de Pressensé 69008, M 409/1966, AP 42/1965 (1965-1967)

470/1965 : 5 pl. Renaudel 69003, M 385/1966 et 26/1967, AP 18/1965 (1965-1970)

472/1965 : 4 rue du Mail 69004 (1965-1966).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français