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2732W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2008

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Cote/Cotes extrêmes

2732W/1-65

Date

2008-2023

Importance matérielle

9,6 ml

Origine

Versement du service de l'ubanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 14/02/2019.

Présentation du contenu

  • 1-64 : dossiers de déclarations préalables (2008-2017)
  • 65 : recours gracieux (2008-2009)

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable, sauf 2732W/65 communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Notes

Contient parfois, en lien avec le dossier de DP, des dossiers de transferts (dossiers T).

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2732W/1-64

Déclarations préalables : dossiers 2008/1706 à 2008/1731.

Cote/Cotes extrêmes

2732W/58

Date

2008-2023

Présentation du contenu

2008/1706 : 99 rue de Gerland.
2008/1707 : 1 rue Pailleron (2008-2009).
2008/1708 : 116 rue Cuvier (2008-2009).
2008/1709 : 93 boulevard des Belges (2008-2009).
2008/1710 : 17 rue Docteur Bouchut (2008-2010).
2008/1711 : 2 rue Thomassin (2008-2009).
2008/1713 : 80 rue Montesquieu (2008-2009).
2008/1714 : 75 rue de Trion.
2008/1717 : 18 rue de l'Effort.
2008/1718 : 163 avenue Berthelot (2008-2023).
2008/1719 : 21 rue des Farges (2008-2009).
2008/1720 : 2 place Charles Beraudier (2008-2009).
2008/1721 : 20 rue Duquesne.
2008/1722 : 18 rue de Cuire.
2008/1723 : 16 rue Lainerie.
2008/1724 : 49 rue Mercière (2008-2009).
2008/1725 : 130 boulevard de la Croix-Rousse (2008-2009).
2008/1726 : 66 rue Duguesclin.
2008/1727 : 14 rue Grolée.
2008/1728 : 4 rue de Marseille.
2008/1729 : 129 rue de Sèze (2008-2009).
2008/1730 : 4 quai Tilsitt (2008-2009).
2008/1731 : 129-151 rue Challemel Lacour.

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme