63 WP

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Cote/Cotes extrêmes

63WP/1-63WP/2

Date

1954-1956

Description physique

Notes contenant : 98-101

Importance matérielle

7

Origine

Electrocomptabilité - 4B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : Electrocomptabilité - 4B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Comptabilité : traitements du personnel municipal titulaire et du personnel enseignant : états nominatifs des déclarations annuelles de salaires 1954-1956

FINANCES - 3D

Note sur le classement : Classé en septembre 1993.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

63WP/2

Cote/Cotes extrêmes

63WP/2

Date

1954-1956

Présentation du contenu

COMPTABILITE. Traitements du personnel municipal :

- Imposition des revenus du personnel titulaire enseignant. Déclaration des rémunérations. Etats nominatifs des rémunérations : 2 documents mécanographiques 1954-1955

- Imposition des revenus du personnel auxiliaire enseignant. Déclaration des rémunérations. Etats nominatifs des rémunérations : 2 documents mécanographiques 1954-1955

- Imposition des revenus du personnel enseignant. Déclaration des rémunérations. Etats nominatifs des rémunérations : 1 document mécanographique 1955

- Imposition des revenus du personnel enseignant. Déclaration des rémunérations. Etats nominatifs des rémunérations : 2 documents mécanographiques 1956

Langue des unités documentaires

Français