2878W - Ecologie urbaine, hygiène urbaine

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Cote/Cotes extrêmes

2878W/1-2878W/77

Date

1985-2019

Importance matérielle

11,2 ml

Origine

Ecologie urbaine

Modalités d'entrées

Versement du 17/06/2021

Présentation du contenu

1-77 : "Fichier ou casier sanitaire" (dossiers par immeuble).

Mode de classement

Classement par arrondissement

Conditions d'accès

L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée).

Documents en relation

1097W ; 1812W ; 2059W ; 2374W

Cote/Cotes extrêmes

2878W/62-2878W/70

Date

1994-2016

Présentation du contenu

Diagnostics, enquêtes, procès-verbaux de constat, comptes rendus, arrêtés, correspondance.

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de donnée DGAS, spécifique au service.

Rue Albert Morel à rue Berty Albrecht.

Cote/Cotes extrêmes

2878W/62

Date

2006-2016

Présentation du contenu

1, 11, 12, 13 rue Albert Morel.
26, 120, 120, 154 cours Albert Thomas.
19 rue Alexis Carrel.
9, 15 passage des Alouettes.
28, 34 rue des Alouettes.
12, 25, 49, 72, 96 boulevard Ambroise Paré.
24 rue Antoine Dumont.
6b, 8 rue Antoine Fonlupt.
16, 30, 40B, 53 rue Antoine Lumière.
12, 14, 16 rue Antoine Pericaud.
24 rue de l'Argonne.
3ter impasse Arlette.
2, 9, 20, 22, 38, 91, 93 rue Audibert et Lavirotte.
3 rue Auguste Choliat.
3, 9, 28, 76, 78, 84, 91, 107, 131, 141, 147, 151 rue Bataille.
19 impasse Bazat.
17 rue Benoit Bernard.
7, 9, 12 impasse Berchet.
18 rue Berty Albrecht.

Conditions d'accès

Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.