Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 17/06/2021
Présentation du contenu
1-77 : "Fichier ou casier sanitaire" (dossiers par immeuble).
Mode de classement
Classement par arrondissement
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée).
Documents en relation
1097W ; 1812W ; 2059W ; 2374W
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Diagnostics, enquêtes, procès-verbaux de constat, comptes rendus, arrêtés, correspondance.
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de donnée DGAS, spécifique au service.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
1, 11, 12, 13 rue Albert Morel.
26, 120, 120, 154 cours Albert Thomas.
19 rue Alexis Carrel.
9, 15 passage des Alouettes.
28, 34 rue des Alouettes.
12, 25, 49, 72, 96 boulevard Ambroise Paré.
24 rue Antoine Dumont.
6b, 8 rue Antoine Fonlupt.
16, 30, 40B, 53 rue Antoine Lumière.
12, 14, 16 rue Antoine Pericaud.
24 rue de l'Argonne.
3ter impasse Arlette.
2, 9, 20, 22, 38, 91, 93 rue Audibert et Lavirotte.
3 rue Auguste Choliat.
3, 9, 28, 76, 78, 84, 91, 107, 131, 141, 147, 151 rue Bataille.
19 impasse Bazat.
17 rue Benoit Bernard.
7, 9, 12 impasse Berchet.
18 rue Berty Albrecht.
Conditions d'accès
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.