1475W/1-1475W/83
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1984 : permis de construire, permis de démolir, clôtures, ouvertures de chantier, affaires diverses, exemptions, infractions au Code de l'Urbanisme, correspondance.
Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1156 WP
Date d'arrivée approximative : 1994
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1984
12/1984 : 13-15 rue du Château 69003, M 57/1985, 363/1985 et 370/1987 (1984-1988)
13/1984 : 215 avenue Paul Santy 69008 (1984-1986)
15/1984 : 31-33 av. des Peupliers, 107 à 129 rue Trarieux 69003 (1984)
16/1984 : 80 rue Boileau 69006 (1984-1986).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires