CC - Impôts et comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Conditions d'utilisation

  • Domaine public : réutilisation libre et gratuite pour tous usages. 
  • Mention obligatoire : "Ville de Lyon, Archives municipales, auteur (s'il est identifié), cote".

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

FISCALITENommées : assiette des impôts

Cote/Cotes extrêmes

CC/39

Date

1528-1529

Présentation du contenu

Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1528 - 1529).

Nommées, du côté de Saint-Nizier P.1 - les hoirs de feu François Rubys et de dame Vallète ont une maison en la grande rue qui se dirige du pont de la Saône à Saint-Nizier. Cet immeuble est habité par madame " la visiteuse Rubye, " et par Geoffroi Rubys, son fils ;(folio 4 verso) - les hoirs feu Louis Du Périer, visiteur du sel, possèdent deux corps de maison, situés, l'un " en la grand rue de la descendue du pont, tirant à Saint-Nizier, " (folio 9, 10) - et l'autre en la rue Mercière. " Lesquieulx corps de maison appartiennent à messire Gaspard Du Périer, l'autre partie à a François Du Périer et madame Marguerite Baronnat, " vefve de feu Loys Du Périer, " etc. ; (folio 9) - les héritiers de feu Guillaume de Barsaryn (Balsarin), libraire, logent, en leur maison de la rue Mercière, " Ysabeau Flamenda, peyntresa ; " (folio 21 verso, 22 verso) - les halles de la Grenette, ainsi que les hôtelleries de la Tête-d'Or et de Naples, qui se touchent et font suite à ce bâtiment, ont leur issue sur la rue Pépin ;(folio 25) - messire Nicole (Potier, chanoine de Saint-Nizier) a, dans la même rue, " une grand maison, haulte et basse et moyenne, toute bastie à neuf, contenant deux corps de maison sur la dicte rue, avecque advis (escalier à noyau) et gallerie de pierre, traversant en la grand rue de la Grenette, appelée (la maison) le Chapeau-Blanc. Le tout " estimé à louage, le dict bastiment sur la dicte rue Pépyn, 120 livres tournois, " etc. ;(folio 26 verso) - Jean Sytro, de Charney, et Martin Vincent, hôte de la Pomme, ont " une maison moyenne et basse, assize en la rue Pépin, faisant le quarré allant à la Grenette, devant l'Estrapada, " etc. ; (folio 26 verso, 24 verso) - Jean Rames (Ramus ?), peintre,(folio 31) - et France, graveur (on avait écrit : " tailleur des monnoyes ; " mais cette qualification a été raturée puis rectifiée comme ci-contre), habitait la rue Saint-Antoine ;(folio 29) - Jean Barre ou Bar, " hostellier de Saint-Loys, de présent le Chien-Vert, a une grand maison haulte, basse et moyenne, édiffiée à neuf en partie, traversant la rivière de Saugne (Saône), d'ung costé et d'autre, acquise de monsieur de Barmond " (Balmont?), etc. Cet immeuble est estimé 100 livres de location annuelle ; (folio 31 verso) - Charlot ou Charles Blanchard, dit Malortie, hôtelier, possède une maison contiguë à la précédente et appelée Sainte-Marthe, " laquelle a esté bruslée et n'a qu'un peu de demeurant sur le dernier, et estables ; " (folio 31 verso) - le ténement de Saint-Antoine se compose de " l'esglise avec ses appartenances, jardin, granges, court, estables et autres membres édifiés en maisons pour la demeurance, et hospital pour les pauvres ; "(folio 34) - Laurent Forest et maître Jean de Bourgogne, tous deux peintres, demeurent, le premier dans la maison des héritiers de feu Huet, batteur d'or, l'autre dans " un quarré de maison " appartenant au couvent de Saint-Antoine ; (folio 32 verso, 33) - Mathieu d'Anvers, peintre, possède et occupe en totalité une maison haute, moyenne et basse, bâtie tout à neuf, avec jardin derrière. Cette propriété, qui est située proche l'église Notre-Dame des Célestins, vaut annuellement 20 livres de location ; (folio 39) P.2 - Rollet Glas ou Glaz, " faiseur de chazubles, " demeure en la rue de la Grenette, dans une maison à lui, qui se loue annuellement 25 livres ; (folio 2, 51 verso) - Mathelin (Mathurin), Delaroche, barbier, possède la maison dite de la Belle-Barbière, " faisant le carré de la Grenette, devant l'Estrapade, haulte moyenne et basse, en laquelle il demeure ; " (folio 13) - Jean de La Fay, tient une maison haute, moyenne et basse, faisant le carré de la rue de la Grenette et en l'enseigne du Sauvaige, devant l'Estrapade, jouxte icelle rue de la Grenette ; " (folio 18) - Vincent Le Boucher(folio 26, 75 verso) - et Jean Dompannis, lapidaires ;(folio 26 verso, 75 verso) - la commune tient en propriété " une grant maison (l'Hôtel-de-Ville, en face de Saint-Nizier) et circuy d'icelle, haulte, moyenne et basse, en laquelle se tient Jaques Coulaud"(folio 103 verso, 35 verso) - (le futur receveur municipal d'icelle ) ;(folio 103 verso) P.3 - maître Moulin , clerc, a, dans la rue de l'Hôtel-Dieu, une maison habitée par deux imprimeurs et " plusieurs femmes de joye, qui vont et viennent ; (folio 2 verso, 103 verso) - Angello, " potier de terre, " habite, dans la même rue, une maison appartenant aux héritiers d'Antoine Bochard ; (folio 4) - Antoine Doucet, " fondeur de lettres d'imprimerie, a commencé à bâtir une maison jouxte la sus dicte " (celle qui précède) ; (folio 105) - Bastien, florentin, " potier de terre, " est domicilié dans la rue Noire ; (folio 106 verso, 5 verso) - la veuve de Louis Levert ou Leverd, brodeur, possède, en la rue de la Blancherie, une petite maison avec cour et jardin, qu'elle loue en totalité à Antoinette Dauxerre, " fille de joye ; " (folio 119, 18) - Laurent Cassin, peintre, temporairement absent, est représenté par Françoise Deville, sa femme, etc. ;(folio 18) - les hoirs Antoine Romanet comptent parmi leurs locataires (en blanc), médecin, " qui guérist de la gravelle ; " - maître Jean Bruyères, notaire, tient " une maison de pizey (pisé), " traversant de la rue de la Rôtisserie en la rue de la Gaudinière, où il y a onze chambrectes où se tiennent tous coquins pour inquilins ; " (folio 22 ou 123) - Jean Caillot possède " ung grand tenement de maison haulte et basse, et court derrier la dicte maison et jardin a cousté, où sont les estuves, basties puys six ans en ça, du Cousté du Rosne et sus la rue de la Gaudinière, et faisant ung coing en la rue de la Blancherie, " etc. ;(folio 22 verso, 123 veso) - Henri Bocleret, " preneur de grenoilles. " Ce brave homme possède, dans le même quartier, une maison qu'il habite seul ; (folio 23 verso, 124 verso) - Le Père, " faiseur de béricles ; " (folio 24) - Claude Jobert, tisserand, a, dans le même lieu, " une maison haulte, sans bas, et une autre maison joignant, basse et haulte, et ung petit grenier à cousté. Inquilins (locataires) : la Thoyne (Antoinette) Breysi, fille de joye ; la Simonde, vieille masque (diseuse de bonne fortune), et Katherine, clostrière de joye, et la Guette, vieille masque, " etc. ; (folio 24 verso, 125 verso) - les héritiers de monsieur de Grolée, possèdent, en la rue de la Blancherie, nommé aussi de Grolée, " une grant vieille maison, " ayant pour principal locataire Claude Giraud, " cureur de nécessaires. Et le dit inquilin Giraud tient tout le reste pour loger ceux qui se meslent des basses heuvres ; " Benoît, revendeur et " grenoillier ; " (folio 25) - Cournillie (Cornillon) de Bavière et son fils (le père était peintre et sans doute aussi le fils) louent la maison des hoirs Pierre Dovres ou Douvres, sise en la ruelle de la Panière ; (folio 27) - messire Thomas Moret, prêtre, " tenant escolle, " habite, avec Claude Dago, imprimeur, une maison sise contre le ténement de l'Hôtel-Dieu et appartenant à Katherin Richier, teinturier ; (folio 27) - Dominique Boslet,(folio 29) - Louis Resques (folio 29 verso) - et Pierre Saint-Jean, brodeurs ;(folio 30) - messire Antoine, prêtre, tient école dans le quartier du Puits-Pelu ; (folio 30 verso) - Guillaume Faidy, " appothicaire de la Guillotière, " possède, en ce quartier, une maison entre cour et jardin ; (folio 31) - la Montréale (Montréal), dont la maison joint la précédente, loge " la fillie de la fillie de maistre Philippe Bonnet, mareschal, fillie de joye, " etc. ; (folio 31, 134 verso) - Madeleine Dalmais, veuve de Pierre Regnoard, a pour locataire de l'une de ses deux maisons de la rue du Puits-Grillet, François Du Vedat, " suivant la Court de Monsieur le grant maistre " (?) ; (folio 33 verso) - Gillet Louis, " bériclier ; " maître Blaise de Thenosus, " médecin du More " (c'est-à-dire de Maximilien Sforce, dit le More), tient une maison haute, moyenne et basse, " faisant le coing de la rue Bonnevaulx, où pendait l'enseigne du Jhésus ; " (Cet immeuble était fort peu distant de l'hôtel du prince italien.) (folio 37 verso) P.4 - Colinet, " imagier ; " - Bernard Charnier, peintre, habite, conjointement avec " le Trésorier, tailleur de dominos, " une maison de la rue Raisin ; (folio 7) - (Un grand nombre de fondeurs sont établis dans cette rue et ses aboutissants, et plusieurs de ces industriels sont désignés comme fondeurs de caractères d'imprimerie ; mais il est indubitable que la plupart d'entre eux, sinon tous, durent travailler pour les ateliers typographiques qui se trouvaient multipliés dans ce même quartier.) - Honoré " faiseur d'espinettes, " habite la rue Raisin ; François Fradin, imprimeur, possède et occupe à lui seul " une maison haulte, moyenne et basse, jardin dernier, ayant le regart sur la rue Raisin ; "(folio 10 verso) - Catherine, veuve d'Edmond Juste, imprimeur, et François Juste, aussi imprimeur, possèdent, en la dite rue, deux maisons contiguës. Claude Juste, fondeur de lettres, y est également domicilié ; (folio 11, 160) - madame de Saint-Priest tient " une grant maison, haulte, moyenne et basse, avec plusieurs grans membres de maison, qu'elle a acquise de feu Guillaume Augustin, faisant l'ung des carrés de rue Chanu, " etc. Cet immeuble sert de résidence au " seigneur Pomponio de Trevolse " (neveu de Théode ou Théodore de Trivulce, et gouverneur de Lyon) ; (folio 16 verso, 161 verso) - Jacques Saccon a une maison qui joint la précédente et qu'occupent " plusieurs Lombardes ; " (folio 11 verso) - Jean.... (en blanc), " graveur de pierres ; "(folio 16, 165 verso) - Berton, armurier ; (folio 14 verso) - le bureau des " scelleurs des draps de soye " est installé dans une maison de la rue Bourgchanin, appartenant à Jean de Bruyères, notaire ; (folio 20 verso) - monsieur Du Peyrat, lieutenant du Roi, tient " une maison basse au long du Rosne, avec jardin et vignes, faisant confin au coing de la ruelle de la réclusière de Sainte-Hélène, d'ung cousté, et l'autre maison monsieur le lieutenant Du Peyrat, d'autre cousté. " (folio 26) - Jean Du Peyrat et (André) son frère tiennent encore " certains membres de maisons, appelés le Petit-Plat, avec les prez et jardins joignans à la dicte maison, joignant aux prez que l'on appelle le Grant-Plat, que le dict sieur a acquis de monsieur de Curtin " (Courtin), etc. ; (folio 26 verso) - Aynard Fournier a une maison sise à l'angle de la ruelle qui se dirige de l'église Saint-Michel " à l'enseigne de la Danse " (représentant peut-être quelque sujet macabre ?) ; (folio 28 verso) - le lieutenant Du Peyrat tient " certains grans membres de maisons, appelés le Plat, avec les prés, jardins et autres biens comprins à la rente du dit Plat, joignant à la rue Sainte-Hélayne, d'un cousté, l'autre petite rue traversant de la Rigaudière au pont du Rosne, d'autre cousté ; " (folio 29 verso) P.5 - Jacques Marret, brodeur ;(folio 5 verso) - maître Hector de La Trimoille (Trémouille),(folio 7) - médecin, habite la maison de Claude Verdier, pelletier, en la rue Longue ; - maître François Fournier, procureur général de la commune, possède " une grant maison en la dicte rue, du cousté de bize, contenant trois corps, une court, jardin et estable et grange dernier, ayant issue devant le plastre (la place) Saint-Esperit. " (folio 8) - Cet immeuble, qui est estimé 130 livres de location annuelle, a pour locataires Jean-Marie Milanais, hôtelier et courtier, et Fournier lui-même ; - Claude de Bourges, visiteur du sel est propriétaire de plusieurs maisons, dans la rue Malpertuis ou Maupertuis, etc.(folio 39, 231).

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 48