1402 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1402WP/1-1402WP/26

Date

1774-1914

Description physique

Notes contenant : 1-20

Importance matérielle

80

Origine

Service chargé des finances

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : Service chargé des finances

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Bureau de comptabilité : budget ou état des recettes et dépenses: registres 1806-1925

FINANCES

Date d'arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : Classé en 1990.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

1402WP/4

Cote/Cotes extrêmes

1402WP/4

Date

1791-1868

Présentation du contenu

COMPTES : dépôts de la ville à la caisse des services : relevés de comptes 1812-1851

RENTES DE LA COMMUNE : centimes sur les contributions directes : recouvrement : répartition entre les trois mairies de Lyon 1791-an 9=1800-1801, 1816

COMPTES : - comptes et compensations entre le trésor et la ville 1792-1817

LOCATIONS DUES PAR LA COMMUNE : - gestion du domaine immobilier : loyers dus au Domaine 1810-1817

IMPOTS DUS PAR LA COMMUNE :

- gestion du domaine immobilier : impôts fonciers dûs par la ville 1816

- Caisse de réserve : prélèvement du 1/20e des revenus de la ville

PRETS : - Prêt consenti à la ville de Marseille 1792-1793

COMPTES : comptes administratif du maire : examen des comptes de l'ancienne commune unique de Lyon an 6-7=1797-1799

BUREAU DE COMPTABILITE : organisation générale vers 1792

RECETTE MUNICIPALE :

- organisation générale : . tenue de la caisse 1810 . tenue des écritures an 11-1819=1802-1819

- fonctionnement : droits de timbre sur les pièces comptables 1806-1864

- personnel : nomination, cautionnement, responsabilité pécuniaire post 1793-1813, quittus 1834, 1838

COMPTES :

 - comptes de gestion : comptes rendus par le receveur : division du Nord an 5-11=1796-1803, division du Midi an 7-9=1798-1801

- comptes de gestion : compte général récapitulatif du receveur 1807-1810

- compte entre la Sécurité lyonnaise et la ville 15 mai 1848

RENTES DE LA COMMUNE : centimes sur les patentes : recouvrement an 5-6=1796-1798          

COMPTES : - compte de gestion du receveur : . exercices 1836-1837 : préparation du compte rendu par la veuve de Chardin receveur . exercice 1837-1868 : réponses aux injonctions de la cour des comptes

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières