Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Service chargé des finances
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Bureau de comptabilité : budget ou état des recettes et dépenses: registres 1806-1925
FINANCES
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1990.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
COMPTES : dépôts de la ville à la caisse des services : relevés de comptes 1812-1851
RENTES DE LA COMMUNE : centimes sur les contributions directes : recouvrement : répartition entre les trois mairies de Lyon 1791-an 9=1800-1801, 1816
COMPTES : - comptes et compensations entre le trésor et la ville 1792-1817
LOCATIONS DUES PAR LA COMMUNE : - gestion du domaine immobilier : loyers dus au Domaine 1810-1817
IMPOTS DUS PAR LA COMMUNE :
- gestion du domaine immobilier : impôts fonciers dûs par la ville 1816
- Caisse de réserve : prélèvement du 1/20e des revenus de la ville
PRETS : - Prêt consenti à la ville de Marseille 1792-1793
COMPTES : comptes administratif du maire : examen des comptes de l'ancienne commune unique de Lyon an 6-7=1797-1799
BUREAU DE COMPTABILITE : organisation générale vers 1792
RECETTE MUNICIPALE :
- organisation générale : . tenue de la caisse 1810 . tenue des écritures an 11-1819=1802-1819
- fonctionnement : droits de timbre sur les pièces comptables 1806-1864
- personnel : nomination, cautionnement, responsabilité pécuniaire post 1793-1813, quittus 1834, 1838
COMPTES :
- comptes de gestion : comptes rendus par le receveur : division du Nord an 5-11=1796-1803, division du Midi an 7-9=1798-1801
- comptes de gestion : compte général récapitulatif du receveur 1807-1810
- compte entre la Sécurité lyonnaise et la ville 15 mai 1848
RENTES DE LA COMMUNE : centimes sur les patentes : recouvrement an 5-6=1796-1798
COMPTES : - compte de gestion du receveur : . exercices 1836-1837 : préparation du compte rendu par la veuve de Chardin receveur . exercice 1837-1868 : réponses aux injonctions de la cour des comptes
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières