2747WP/1-2747WP/31
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 22/03/2019
Présentation du contenu
Chaque versement de dossiers de suivi de projet correspond aux dossiers d'un chargé de conduite d'opération.
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Etudes antérieures, diagnostic et étude avant-projet sommaire (APS), programme, factures à bons de commande, ordres de service, procès-verbaux de réception, plans, diagnostic et plan de retrait amiante, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (DIUO), contrôle technique, dossier sécurité.
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Mots clés matières