2949W/1-2949W/29
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/12/2023
Présentation du contenu
1-3 Administration (2008-2015).
4-11 Culture et culte (2009-2015).
12-23 Education (2009-2016).
24-27 Sports (2010-2015).
28-29 Autres biens communaux (2012-2015).
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret industriel et commercial) à compter de la date de clôture des dossiers.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n° 02232
Opération n° 02232001
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n° 02232
Opération n° 02232001
Dossier du candidat retenu. -
Lot 12, électricité, courants forts et courants faibles, marché n° 128020 attribué à Brunet SA (2011-2013).
Lot 13, ascenseur, marché n° 128021 attribué à Otis centre est (2011-2014).
Lot 14, signalétique, marché n° 128227 attribué à Adzo (2012-2014).
Lot 15, sols sportifs, parquets, marché n° 128022 attribué à SARL GSR (2012-2014).
Lot 16, rabattement de nappe aquifère, marché n° 128066 attribué au groupement Delta service et Truchet Jean Yves (2012-2014).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2014 (Communicabilité vérifiée)
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.