3GG - Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements d'instruction publique.

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Cote/Cotes extrêmes

3GG/1-3GG/158

Date

1296-1790

Importance matérielle

160 dossiers

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Particularité physique

encre noire

Origine

Consulat de Lyon

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consultat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versement du Consulat de Lyon.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance, aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Fonds clos.

Mode de classement

Le fonds a été classé en série GG dédiée au culte, à l'assistance et à l'instruction publique avant 1790, selon le cadre de classement en vigueur aux archives communales (arrêté du 31 décembre 1926). Le plan de classement suit en partie ce cadre pour les grands ensembles de documents, mais a été adapté aux réalités locales. De plus, le fonds n'a pas été réellement classé, mais a depuis longtemps été communiqué avec plusieurs numérotations successives. Pour perturber le moins possible les lecteurs qui ont pu relever ces cotes, le parti a été pris de créer des sousséries en conservant les numérotations existantes.
 

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction et de réutilisation soumises aux conditions générales du service.

Langue des unités documentaires

Français, allemand, italien

Autre instrument de recherche

Archives municipales de Lyon : 

  • Sous-série 1 GG : Registres paroissiaux (1532-1790) ;
  • Sous-série 2 GG ; Approvisionnement de la ville. (1481-1789).

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales de Lyon.

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • BB : délibérations municipales.
  • CC : impôts et comptabilité.
  • Fichier de dépouillement des séries anciennes (100II) ;
  • 1W : inventaire général Chappe en 22 volumes - volume 5 : cote 1W/48 - volume 10 : cote 1W/3 - volume 13 : cote 1W/56 - volume 16 : cote 1W/59 - volume 19 : cote 1W/62 - volume 20 : cote 1W/63.
  • 306WP/1-9 : cultes.
  • Fonds des Hospices civils de Lyon.

 

Archives départementales du Rhône et de la Métropole de Lyon

  • 1B-BP : Sénéchaussée et siège présidial de Lyon.
  • 1D : Collège de la Trinité ou Grand Collège (Jésuites).
  • G : clergé séculier
  • H : clergé séculier.
  • H-Dépôt : fonds d'hôpitaux déposés.
  • V : cultes.
  • X : assistance et prévoyance sociale.

Cote/Cotes extrêmes

3GG/102-3GG/158

Date

1334-1790

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3GG/122/1-3GG/150

Date

1334-1790

Cote/Cotes extrêmes

3GG/140-3GG/146

Date

1459-1783

7e partie.

Cote/Cotes extrêmes

3GG/145

Date

1715-1776

Importance matérielle

23 pièces

Présentation du contenu

Pièces 1 et 2 : convention entre le Consulat et l'hôpital pour aménagement des égouts devant l'hôpital ( création d'un bief), 30 avril 1750. L'hôpital avance la somme. Paiement de la somme correspondant à ces travaux et à la construction d'un mur de rempart et du port, (2 janvier 1759). - Pièces 3 à 6 :mémoires et projets pour la construction de greniers à blé, et de deux corps de bâtiments pour les mendiants au long du rempart et d'un quai, (1753). - Pièce 7 : imprimé :"Lettres patentes sur arrest", Lyon : Delaroche, 1761. Portent sur le droit de posséder, vendre . des immeubles pendant dix ans, en application des lettres patentes d'août 1716 et de septembre 1729 et sans tenir compte de celle d'août 1749, (21 février 1761). - Pièce 8 : sentence de la Sénéchaussée relative aux endommagement par des bateaux des ponts (Serin et Ainay) construits par l'Aumône, (30 septembre 1769). - Pièces 9 et 10 : extrait des actes consulaires : dons de la ville : 11 mai 1662 : 3000 livres pour l'agrandissement des greniers, 26 mars 1715 : 7000 livres pour l' agrandissement de l'Aumône un nouveau corps de logis pour enfermer les pauvres. - Pièce 11 : 5 juin 1725 : délibérations consulaires : dispositions financières entre la ville et l'Aumône : attribution de 30000 livres annuelles à l'Aumône ( produit des étoffes étrangères), et 20000 ( tailles) en remboursement des offices municipaux, remboursement de 11000 livres dues par la ville en échange de l'obligation d'avoir les greniers remplis de blé. - Pièce 12 : 5 juin ; 29 décembre 1735 : rappel de deux autres contributions de la ville 2000 livres pour une nouvelle construction ; 640 livres pour le paiement des employés. - Pièce 13 : acte consulaire : 1751,24 novembre : aide de 16 346 livres du Consulat à l'aumône pour la construction avec détail de son assise et promesse que le consulat pourra disposer de place aux farinières si nécessaire et avoir des farines s'il en manque des farinières financières : (différents impôts) pour l'Aumône, (12 décembre 1767). - Pièce 14 : acte consulaire : 1767,12 décembre : Aide de 16 346 livres du Consulat à l'aumône pour la construction, avec détail de son assise et promesse que le consulat pourra disposer de place aux farinières, si nécessaire, et avoir des farines, s'il en manque, des farinières financières : (différents impôts) pour l'Aumône, (12 décembre 1767). - Pièces 15 à 18 : pied-fourché (1768 - 1776): jugement de la Sénéchaussée, imprimé, 1769, mémoire manuscrit des recteurs, lettres patentes imprimées Lyon, Valfray, 1768 : doublement en faveur de la Charité du pied-fourché et interdiction de sa perception pour les bestiaux entrant et destinés au bourg de Vaise, état des entrées pour avril 1776 - Pièce 19 : inventaire des titres de la Charité à percevoir les amendes de police. - Pièce 20 : inventaire des immeubles appartenant à l'Aumône, au 1er janvier 1768 et prix des immeubles vendus depuis (s.d.). Valeur 1 009 972 livres. - Pièce 21 : reconstruction de la boucherie des Terreaux incendiée en 1735 : sommes payées par l'Aumône, chargée de la reconstruction, et perte subie par cette dernière. - Pièce 22 : acte consulaire, 1er octobre 1776 : livraison de 1000 as.n.ées de blé à l'Aumône. Livre intitulé "Statuts et règlements de l'hôpital général de la Charité et Aumône générale de Lyon". Lyon: Delaroche, 1765. - Pièce 23 : livre : institution de l'Aumône générale de Lyon.- Lyon : s.n., 7ème édition,1699.

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Communicable

Documents en relation

AML : Chappe vol. 19, pp. 599-603 (cote 1W/62).