1771W/1-1771W/151
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Enfance
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Direction de l'Enfance. Fonctionnement : comptes rendus de réunions des commissions, suivi des structures d'accueil des enfants, gestion du personnel, travaux, centres médicaux-sociaux, médaille française, caisse des écoles, crèche parentale associative Les Chenapans, internat du Vernay.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Structure associative du 8ème arrondissement. Crèche Les Chenapans.
- Suivi financier, attribution de subventions : compte de résultat, bilan, budget prévisionnel, attestation annuelle remise à la Caisse d'Allocations Familiales, délibérations du Conseil municipal, rapport au Conseil municipal, convention, compte rendu de réunion, notes, correspondance
(1984-2000).
- Création, fonctionnement, cessation d'activité : statuts, procès-verbal d'assemblée constitutive, budget prévisionnel, compte rendu de réunion, convention, délibérations du Conseil municipal, notes, factures d'investissement, correspondance (1982-2000).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires
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