392 W

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Cote/Cotes extrêmes

392W/1-392W/33

Date

1958-1998

Importance matérielle

33

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00534.1

Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme accordées en 1975 : permis de construire, déclarations préalables, ouvertures de chantiers, avis de principe, exemptions, "affaires diverses", correspondance (1958-1998).

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

392W/26

Cote/Cotes extrêmes

392W/26

Date

1975-1985

Présentation du contenu

Permis de construire 1975

391/1975 : 1 à 17 quai J. Gillet 69004, M 533/1981, P 7/1984, permis de démolir 138/1979, Lt 11/1980.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français