Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement de 1992
Présentation du contenu
Plan de classement :
- 1-2 : Fonctionnement du service (1988-1990).
- 3-7 : Relations avec les services culturels de la Ville (1988-1991)
- 8-22 : Subventions, aides financières, gratuité de salles, partenariats, coopérations, conventions (1988-1991).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Bordereau d'élimination de 0,40 ml
Mode de classement
Thématique
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf les cotes 3, 5 et 13 soumises au délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Documents en relation
1481WP, 1506WP, 1526WP
Informations sur le traitement
Traité en 2022
Mots clés matières
Mots clés personnes
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Subventions : présentations de projets, notes, correspondance (1989-1990).
Mots clés matières