1757W/1-1757W/202
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'occupation du sol accordées en 1990 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.
Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
AML : 1916 W
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de Construire modificatif
748/1990 235 bis crs Lafayette 69003 ; (lié au permis de construire 615/1989).
751/1990 104 gde rue de la Guillotière 69007 ; permis de démolir 274/1990 ; permis de démolir transféré 268/1991 ; modificatif transféré 742/1991.
752/1990 29 rue Danton, 62 rue de l'Abondance 69003 ; permis de démolir 275/1990 ; 654/1992 ; transféré 737/1993.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires