1475W/1-1475W/83
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1984 : permis de construire, permis de démolir, clôtures, ouvertures de chantier, affaires diverses, exemptions, infractions au Code de l'Urbanisme, correspondance.
Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1156 WP
Date d'arrivée approximative : 1994
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1986
174/1984 : 3 place Bellevue 69004 (1984-1985)
175/1984 : 48 rue de la Charité 69002 (1984)
176/1984 : 42 cours Franklin Roosevelt 69006 (1984-1986)
177/1984 : 70 rue Pr Joseph Nicolas 69008 (1984)
178/1984 : 38 rue Auguste Comte 69002 (1984-1986)
179/1984 : 5 rue Neuve de Monplaisir 69008, M 180/1985 (1984-1986).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires
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