1771 W

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Cote/Cotes extrêmes

1771W/1-1771W/151

Date

1875-2000

Importance matérielle

151

Origine

Enfance

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Enfance

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Direction de l'Enfance. Fonctionnement : comptes rendus de réunions des commissions, suivi des structures d'accueil des enfants, gestion du personnel, travaux, centres médicaux-sociaux, médaille française, caisse des écoles, crèche parentale associative Les Chenapans, internat du Vernay.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1771W/146

Cote/Cotes extrêmes

1771W/146

Date

1983-1998

Présentation du contenu

Crèche parentale associative les Chenapans. Création, fonctionnement : arrêté départemental, règlement intérieur, agrément d'ouverture, bail de location, avis d'identification au répertoire national des entreprises, fiche d'imposition et bulletin de salaire des parents, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français