1771W/1-1771W/151
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Enfance
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Direction de l'Enfance. Fonctionnement : comptes rendus de réunions des commissions, suivi des structures d'accueil des enfants, gestion du personnel, travaux, centres médicaux-sociaux, médaille française, caisse des écoles, crèche parentale associative Les Chenapans, internat du Vernay.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Crèche parentale associative les Chenapans. Création, fonctionnement : arrêté départemental, règlement intérieur, agrément d'ouverture, bail de location, avis d'identification au répertoire national des entreprises, fiche d'imposition et bulletin de salaire des parents, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires