2582WP/1-2582WP/32
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de la Construction
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Bâtiments communaux. Travaux : conduite d'opération.
Note sur le classement : Direction de la Construction ; Direction des Grands travaux. Bâtiments communaux. Travaux : conduite d'opération.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Présentation du contenu
Bâtiments communaux. Travaux. Conduite d'opération. Mairie du 4ème arrondissement (EI n°04027). Restructuration des locaux (opération n°040270539) : diagnostic amiante, avant-projet sommaire (APS), projet, délibération, lot n°6 serrurerie et lot n°14 signalétique cahier des clauses particulières techniques (CCTP) (1997), lot n°6 dossier de consultation des entreprises décomposition prix global forfaitaire (DPGF), permis de construire (PC n°693849800001), comptes rendus de réunions, dossier sécurité protection santé, contrôle technique, plans et photocopies de plans.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires
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