90II/1-90II/1325
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : PHELIP Daniel
Type d'entrée : Don
Présentation du contenu
Papiers de l'étude de l'avoué Pierre Gilbert Phelip 2 place du Change à Lyon, 5ème (période1817-1863). - Dossiers clients : correspondance, extraits de minutes du greffe du tribunal, états des frais, constitution du dossier, plaidoirie, pièces annexes (1758-1895).
Conditions d'accès
Communicable
Archives privées
Documents en relation
Autre service : Archives publiques de l'avoué aux Archives départementales du Rhône : registres de minutes du greffe du tribunal civil et du tribunal de commerce(série M).
Notes
Notes communicabilité : Communicable conformément aux délais réglementaires des archives publiques (contrat de don, 16 mai 1997) ; entièrement communicable à ce jour (03/10/2008). Le contrat autorise les reproductions.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Archives de l'étude d'avoué PHELIP, 2, place du Change, à Lyon 5e : Ensemble de pochettes vides et quelques pièces de correspondance : Robert contre Hauts Fourneaux de la Mulatière (pochette seule), Fournier contre Ville de Lyon et gouvernement français, Dupuy contre Destournelles (pochette seule) (1831), Michaud contre Blondard épouse Dorieux (pochette seule) (1840), Girie contre Pascal (pochette seule) (1861), Murat contre l'Etat, Gerda et Fournet contre Bonamy (pochette seule) (1861), Margat contre Abbé et Jacquin (pochette seule) (1847),frais de Pitiot et Ferber (pochette seule) (1849), Arduin contre Cadet (pochette seule) (1835)
Langue des unités documentaires
Mots clés personnes