Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 591
Versant ou donateur : Circulation - 1B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Circulation et stationnement : réglementation ; création de zones payantes ; projet, création et exploitation de parcs de stationnement ; statistiques ; fonctionnement du service 1930-1978
POLICE MUNICIPALE - 8D
Note sur le classement : Classé en novembre 1995.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
CIRCULATION ET STATIONNEMENT : arrêtés municipaux du 2 novembre 1970 au 29 octobre 1971 : registre avec table récapitulative chronologique 1970-1971
Langue des unités documentaires
Mots clés matières