1758 W

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Cote/Cotes extrêmes

1758W/1-1758W/193

Date

1988-1997

Importance matérielle

193

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'occupation du sol accordées en 1991 : permis de construire dits administratifs, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.

Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

1758W/142

Cote/Cotes extrêmes

1758W/142

Date

1991

Présentation du contenu

Permis de Construire Administratif

623/1991 7 imp. Dupeyroux 69004.

625/1991 49 rue d'Inkermann 69006.

628/1991 95 bd des Belges 69006.

632/1991 170-172 crs Charlemagne 69002.

635/1991 2 rue Hénon 69004 ; permis de démolir 220/1991.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français