1873 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1873WP/1-1873WP/8

Date

1804-1933

Importance matérielle

8

Origine

Bureau de bienfaisance

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Bureau de bienfaisance. Domaine immobilier : gestion du patrimoine (1834-1933), Fabrique de St-Nizier (1805-1925), attribution des biens ecclésiastiques (classement par paroisse) (1824-1922), gestion des rentes (1888-1911).

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1873WP/8

Cote/Cotes extrêmes

1873WP/8

Date

1888-1911

Présentation du contenu

Bureau de Bienfaisance.

Attribution des biens ecclésiastiques :

- Paroisse Sainte-Anne du Sacré Coeur: inventaire des biens, décret, délibérations (1906-1907).

- Paroisse Sainte-Anne du Sacré Coeur : église Notre-Dame de Bellecombe : inventaires des biens (1906).

- Paroisse Saint-Pothin : inventaires des biens, délibérations (1907).

- Paroisse Notre-Dame de Saint-Louis : inventaire des biens, correspondance (1907-1911).

- Domaine de la Ferrandière à Villeurbanne (Congrégation des Dames du Sacré-Cœur) : proposition d'attribution, correspondance (1911).

Rentes :

- Rentes servies par les Hospices civils de Lyon pour être distribuées par les curés et les associations : délibérations, état des propriétés foncières du Bureau de Bienfaisance, correspondance (1888-1907).

- Rentes constituées au profit d'associations, oeuvres, écoles. Dossier général : note, correspondance (1907).

- Associations, oeuvres et sociétés bénéficiaires de rentes. Oeuvre des jeunes filles incurables d'Ainay, Oeuvre des Dames de Sainte-Françoise ou de la Marmite de Saint-Jean et de Saint-Georges, association Recouvrance de Champagne : notice sur la rente, Journal officiel, procès-verbaux, récépissé de déclaration d'association, statuts, correspondance (1906-1908).

- Rentes du Bureau de Bienfaisance dont l'emploi est réservé : tableau des rentes (sd).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 30

Langue des unités documentaires

Français