1873WP/1-1873WP/8
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Bureau de bienfaisance. Domaine immobilier : gestion du patrimoine (1834-1933), Fabrique de St-Nizier (1805-1925), attribution des biens ecclésiastiques (classement par paroisse) (1824-1922), gestion des rentes (1888-1911).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Bureau de Bienfaisance.
Attribution des biens ecclésiastiques :
- Paroisse Sainte-Anne du Sacré Coeur: inventaire des biens, décret, délibérations (1906-1907).
- Paroisse Sainte-Anne du Sacré Coeur : église Notre-Dame de Bellecombe : inventaires des biens (1906).
- Paroisse Saint-Pothin : inventaires des biens, délibérations (1907).
- Paroisse Notre-Dame de Saint-Louis : inventaire des biens, correspondance (1907-1911).
- Domaine de la Ferrandière à Villeurbanne (Congrégation des Dames du Sacré-Cur) : proposition d'attribution, correspondance (1911).
Rentes :
- Rentes servies par les Hospices civils de Lyon pour être distribuées par les curés et les associations : délibérations, état des propriétés foncières du Bureau de Bienfaisance, correspondance (1888-1907).
- Rentes constituées au profit d'associations, oeuvres, écoles. Dossier général : note, correspondance (1907).
- Associations, oeuvres et sociétés bénéficiaires de rentes. Oeuvre des jeunes filles incurables d'Ainay, Oeuvre des Dames de Sainte-Françoise ou de la Marmite de Saint-Jean et de Saint-Georges, association Recouvrance de Champagne : notice sur la rente, Journal officiel, procès-verbaux, récépissé de déclaration d'association, statuts, correspondance (1906-1908).
- Rentes du Bureau de Bienfaisance dont l'emploi est réservé : tableau des rentes (sd).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires