1457WP/1-1457WP/43
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Immeubles menaçants ruine
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Immeubles menaçant ruines : contentieux concernant l'effrondement du cours d'Herbouville, et construction d'un ouvrage d'art sur l'emplacement 1811-1987.
PREVENTION SECURITE
Attention article 000
Date d’arrivée approximative : 1991
Note sur le classement : Classé en février 1993.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
COURS D'HERBOUVILLE : - Concours de conception réalisation : travaux de sécurité à réaliser sur le site du Cours d'Herbouville entre les n°14 et 15, sur les parties arrières et les retours des n°12, 13, 16 et 17 dudit cours : dossier proposé par le groupement CAMPENON BERNARD, MORTAMET, EEG Europe Etudes Gecti, BACHY, SIMECSOL (groupement classé second sur les 5 candidats sélectionnés) : AE Acte d'Engagement, convention de groupement, pièces administratives (déclaration d'intention de participer au concours, déclarations à souscrire par les entreprises individuelles ou les sociétés commerciales candidates aux marchés passés au nom des collectivités locales et de leurs établissements publics, copies de cartes professionnelles d'entrepreneur de travaux publics, CCAP Cahier des Clauses Administratives Particulières), notice de présentation, dossier architecte, pièces techniques (plans, coupes, élévations), devis estimatif 1982
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes