
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 22/06/2020
Présentation du contenu
Adjoint délégué à l'aménagement, à l'urbanisme, à l'habitat, au logement, et à la politique de la ville.
Conditions d'accès
Le fonds est librement communiable sauf les articles 1 à 3, 8 à 12, 14 et 17 à 24 qui sont communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la fin du dossier.
Documents en relation
2867W ; 2873W
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Charte interactive de vieillissement entre la ville et les bailleurs sociaux, avancement, réunions, bilan : documentation, méls, correspondance (2014-2019) ; signature de la charte : interview, liste de présence, discours, documentation, méls (2012-2014).
Logement et vieillissement, comité de pilotage (18/05/2017) : dossier de préparation (2017).
Projet "habiter chez soi et dans la cité", réunion Copil : documentation, méls, correspondance (2015-2018).
Charte métropolitaine "Bien vivre chez soi", comité de pilotage (15/11/2019) : documentation, note administrative, méls, correspondance (2019).
Conditions d'accès
Document communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la fin du dossier.