Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1490 - 1494) Pièces justificatives de dépenses par Guillaume Dublet Réparations au Pont du Rhône
Comptabilité. - Pièces justificatives des dépenses effectuées par Guillaume Dublet, receveur de la ville de Lyon. - Mémoires, mandats et quittances. - Emploi des deniers appartenant à l'ouvre du pont du Rhône. - Réparations diverses au pont ; - betonnage des piles ; - Pièce N° 41 - acquisition d'un mouton en fer et fonte ; - journées d'ouvriers et de manoeuvres, etc. -Pièce N° 25 - Payements à Etienne Laurencin, de 115 livres 4 sous tournois " pour soixante unze quintaulx et dix-neuf livres de fer du fer batu aux martinetz d'Alaval en Dauphiné, en cent quatorze piesses de fer, pour faire barres traversans aucuns des harcs dudit pont qui se sont ouvertz, afin de les garder de plus ovrir, comprins la voyture et péages dudit fer jusques à la maison appellée la Chartrosse ; - à deux charpentiers prins avec Girardin, le charpentier, pour adouber ung bateau pour aller querir la Royne, et pour deux charges de paille pour mestre dedans ledit bateau, et pour pourter et rapporter la tapisserie, cloz, fil et éguglies pour attacher ladite tapisserie audit bateau ; - Pièce N° 14 - a Jean de Ville et ses compaignons pour avoir mené et ramené, en ung bateau honestement habillé, messrs les conseillers de ceste ville à l'Isle (Barbe) et de l'Isle en ceste ville, pour aller parler à la Royne qui lors estoit audit lieu de l'Isle. " (Etat du 9 au 16 janv. 1490 v. s.). - Pièce N° 15 -" A Me Molaris, filhastre de Me Jehan Noyton, notaire, pour dix-huit tomberellées d'areyne prinses par commandement du Roy de présent estant en ceste dite ville, pour mectre en la rue de la Grenete, afin de courir la lance en ladite rue. " (Etat du 31 janvier au 7 février 1490 v. s.). - Frais de desserte de la chapelle du Saint-Esprit.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes