Séances de 2001 à 2003.

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2851W - Centre communal d'action sociale

Déplier tous les niveaux

Centre communal d'action sociale (CCAS). Conseil d'administration.

Cote/Cotes extrêmes

2851W/1-13

Date

1990-2008

Importance matérielle

1,3

Origine

Versement du Centre communal d'action sociale (CCAS)

Modalités d'entrées

Versement du 15/10/2020

Conditions d'accès

Le fonds est librement communicable.

Mots clés matières

action sociale, aide sociale

Mots clés typologiques

procès-verbal

Fonctions

10 Action sociale, 1000 Aide sociale

Registres des procès verbaux des délibérations.

Cote/Cotes extrêmes

2851W/5-9

Date

2001-2008

Séances de 2001 à 2003.

Cote/Cotes extrêmes

2851W/5

Date

2001-2003

Présentation du contenu

Séances des 18 juin et 16 octobre 2001 (n°2001-11 à 2001-19).
Séances des 10 janvier, 7 mars, 16 avril, 20 juin, 3 octobre, 21 novembre, 28 novembre 2002 (n°2002-01 à 2002-37).
Séances des 9 janvier, 5 mai 2003 (n°2003-01 à 2003-10).