1630W/1-1630W/160
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme : permis de construire accordés en 1988.
Versement de la Direction de l'Urbanisme appliqué ayant transité par les Archives communautaires, coté 1160 WP.
Date d'arrivée approximative : 1999
Type de classement : Numérique
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1988
745/1988 : 23-25-27-29 rue Bataille 69008, transfert 553/1989, modificatif 835/1989, permis de démolir 6/1989 (1988-1992)
746/1988 : 25 montée St-Sébastien 69001 (1988-1990)
747/1988 : 9 impasse du Sablon 69003, modificatif 507/1989, permis de démolir 22/1989 (1988-1990).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires