2447W/1-2447W/188

Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2003 (dossiers accordés).
Type de classement : Numérique
Note sur le classement : 2013 et 2016.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 2003
562/2003 : 24-26-28, rue des Hérideaux, 19-21-21 bis, rue St-Agnan 69008, PD 185/2003, T1, M2 (2003-2007)
563/2003 : 18-20-22 rue des Hérideaux 69008, PD 186/2003, T1, M2 (2003-2004).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires