Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
RUE PELLETIER, 4ème arrondissement: - alignement de rue de la dite rue : construction de bâtiments sis la dite rue : demande d'autorisation, acquisition de terrains : correspondance, rapport, plans, actes de vente 1853-1861 . revendication de propriété sis la dite rue : affaire litigieuse : correspondance 1863 . demande en paiement de sol de la dite rue : correspondance, rapport, plan 1870
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières