2213W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2000

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2213W/1-2213W/273

Date

1998-2009

Importance matérielle

273 boîtes

Importance matérielle

31,20 ml

Origine

Service de l'Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versement du 31 juillet 2009

Présentation du contenu

1-171 : Permis de construire

172-180 : Permis de démolir

181-183 : Certificats d'urbanisme de cession et de division

184-195 : Consultations préalables

196-273 : Déclarations de travaux

Mode de classement

Par type d'autorisation

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable

Informations sur le traitement

Traité en 2009 et 2017

Cote/Cotes extrêmes

2213W/184-2213W/195

Consultations préalables : dossiers 2000/31 à 2000/36

Cote/Cotes extrêmes

2213W/188, 2213W/218 (Ancienne cote)

Date

2000

Présentation du contenu

31/2000 : 126 av. des Frères Lumière 69008
32/2000 : Terrain Valeo Nord 69008
34/2000 : ZAC Massimi 69007
35/2000 : ZAC de la gare de la Part-Dieu rue de la Villette 69003
36/2000 : 88 bvd Vivier Merle 69003.