Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 31 juillet 2009
Présentation du contenu
1-171 : Permis de construire
172-180 : Permis de démolir
181-183 : Certificats d'urbanisme de cession et de division
184-195 : Consultations préalables
196-273 : Déclarations de travaux
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2009 et 2017
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
453/2000 : 33 crs F. Roosevelt
455/2000 : 40 quai St-Vincent
456/2000 : 7 rue O. Mey
457/2000 : 13 rue M. Bloch
459/2000 : 50 bis av. du Château
461/2000 : 12 rue du Transvaal
462/2000 : 4 imp. de la Loge
463/2000 : 35 rue Marietton
465/2000 et 466/2000 : 3 rue C. Jordan
467/2000 : 60 rue du Bourbonnais
468/2000 : 53 rue V. Hugo
469/2000 : 64 rue de Trion.
Mots clés typologiques