2867W/1-56
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 10/03/2020
Présentation du contenu
Adjoint délégué à l'aménagement, à l'urbanisme, à l'habitat, au logement, et à la politique de la ville (M. Le Faou). Adjoint délégué à l'aménagement et à la qualité de la ville (M. Buna) : dossiers communs des 2 élus sur les 2 mandatures.
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable sauf les articles 2867W/17, 2867W/26, 2867W/28, 2867W/29, 2867W/33, 2867W/36, 2867W/43 et 2867W/53 communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Documents en relation
2866W ; 2873W
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
75 rue Deleuvre, construction d'un immeuble de logements collectifs et réhabilitation d'une ancienne laiterie : permis de construire (2013), étude de faisabilité, consultation préalable, documentation, notes, correspondance (2005-2014).
81 rue Hénon - Petites soeurs des pauvres, reconstruction d'une maison de retraite "Ma maison" : documentation, consultations préalables, notes, méls, correspondance (2013-2015).
Compagnie nationale du Rhône (CNR) rue Bonin, création d'un immeuble de bureaux : diagnostic patrimonial, plans, règlement de consultation, notes, correspondance (2010-2013).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)