1597WP/1-1597WP/8
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction des Espaces verts et de la Propreté
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Mode de classement
Chronologique
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Informations sur le traitement
Le versement des Espaces verts mélangeait EAT et W. Lui ont donc été attribuées deux cotes : une en W (1597 WP) et l'autre en EAT (1598 WP). Comme depuis son arrivée, ce versement n'a pas été traité, il a été décidé que seule la cote 1597 WP serait conservée, et que 1598 serait laissée vacante pour un autre versement. Le versement 1597 WP a été trié en 2004. Les DGD ont été conservés en 1597 W et le reste des documents a été éliminé le 10.12.2004, cf BE 2004/75.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Secrétariat. Comptabilité des travaux : mémoires des travaux effectués, décomptes généraux définitifs.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires