67WP/1-67WP/15
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00005
Versant ou donateur : Electrocomptabilité - 3B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Comptabilité : traitement du personnel municipal : Répertoires alphabétiques et numériques des agents titulaires 1955-1957 Instructions relatives aux rémunérations salariales et aux indemnités 1955-1957 Cumul de rémunérations pour les agents ayant rendu des services à d'autres administrations publiques (notamment à la Radiodiffusion française) 1943-1945 Rémunération des employés des cantines scolaires, des ouvroirs municipaux, des gens de service des écoles (année 1957), indemnités versées aux gardiens de groupes scolaires (1952) Etats nominatifs des déclarations annuelles de salaires des agents titulaires et du personnel enseignant 1957 Contributions versées pour les retraites du personnel municipal 1949-1958 Cessation de fonctions des agents titulaires : dossiers financiers 1955-1956
PERSONNEL - 1D
Note sur le classement : Classé en septembre 1993.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Bibliographie
répertoire numérique et alphabétique
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
COMPTABILITE : - Traitements du personnel municipal : agents titulaires ayant cessé leurs fonctions en 1956 : dossiers financiers (classement par ordre alphabétique, BREUILLARD à COQUAZ) : état nominatif des dits agents, formulaires de renseignements, questionnaires pour le mandatement des traitements, décomptes individuels des rappels de reclassement, états nominatifs des décomptes, fiches récapitulatives annuelles des paiements, copies d'arrêtés du maire, notes de service, certificats, états des rappels, états des indemnités, états des changements, états des retenues, états nominatifs des services accomplis, correspondance -1956
Langue des unités documentaires
Mots clés matières