Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Secrétariat du Conseil municipal - 1B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Conseil municipal : registres des délibérations, plumitifs.
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1991.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Conseil municipal : registre des rapports et délibérations.
Table alphabétique en fin de registre (concordance avec le registre des procès-verbaux coté 1217 WP 102).
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 4 et numérisé en 2 Num 20
Mots clés matières
Mots clés typologiques