1978W/1-1978W/49
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service Habitat : gestion de la demande de logement, gestion du parc privé, gestion du parc social, Politique de la Ville.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Politique de l'habitat. Sécurisation des pieds d'immeuble. Participation financière de la Ville.
Programmation.
- Dossiers sans suite : rapport, copies de photographies, fiche d'identité de groupe (2000-2001).
- Pré-programmation : fiches de liaison, tableaux de suivi (sd).
- Suivi : états d'avancement, récapitulatif des engagements, correspondance (2000-2001).
Attribution de subventions. LOGIREL (26 rue Servient, 49-49 bis rue Baraban, 12 et 12 bis rue Lt Col Girard, 27-29 rue C. Boyer, 22-24 rue A. Bollier ; 16-18 av. Lacassagne, 1 rue J. Prévost, 44-48 rue de Trion, 10-12 rue St-Georges, 63 montée du Chemin Neuf, 46 rue Marietton, 9 rue de l'Oiselière, 38 bis et ter rue du Bourbonnais) : étude, convention, demande de paiement, délibérations du Conseil municipal, demande d'engagement de subvention, diagnostic, procès-verbal de réception, correspondance (2000-2002).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires