CC - Impôts et comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service.

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

CC/649

Cote/Cotes extrêmes

CC/649

Date

1516-1517

Présentation du contenu

Comptabilité communale (1516 - 1517) Pièces justificatives de dépenses par Philibert de Villars

Comptabilité. - Pièces justificatives des dépenses effectuées par Philibert de Villars, receveur de la ville de Lyon. - Mémoires, mandats et quittances - Affaires diverses. - mandat d'octobre 1516 Pièce N° 1 - Payements aux religieux Augustins pour la desserte de la chapelle du Saint-Esprit ; - mandat de décembre 1516 Pièce N° 4 - à Guillaume de la Balme et Jacques Couland, mandeurs du consulat, pour deux robes de drap à la livrée de la ville ; - Pièce N° 5 - à divers, pour frais de l'élection des nouveaux conseillers ; -" à messire Cyprian, prieur de Bon-Regnon, orateur, pour avoir fait l'oraison acostumée de faire le jour de saint Thomas, à Saint-Nizier, avant la publication du scindicat, 30 sols ; - 1517 Pièce N° 9 - à Henry de Lespyne, faiseur de seaulx de Paris, pour vingt-six seaulx de cuyr boilli qu'il a faictz et livrez en l'ostel commun, pour servir la ville en cas de feu, à vingt solz la pièce ; - Pièce N° 11 - à divers, pour charger l'artillerie que l'on a mené tant au pont du Rosne que ailleurs par peur des gens de guerre. ; - Pièce N° 12 - pour faire le guet de nuyt entre les deux portes du pont du Rosne, à cause qu'il y avoit sept enseignes de lensquenetz qui estoient lougez à la Guillotière " ; - avril 1517 Pièce N° 13, 14 - à Guillaume Angellier, brodeur, " pour reste des parties fournies pour le poille qui fut porté derrenièrement sur la Royne à sa première entrée en ceste ville, au moys de mars mil cinq cens et quinze (v. s.). " Voici les principaux articles du mémoire joint au mandat : " - Pièce N° 14 - Pour avoir par moy fourny unze onces troys quartz franges de soye qui ont estez prinses en icelles, mises à l'entourt dudit poille, au pris de XII s. t. chacune once ; - plus ay fait pour les dehors des pendants dudit poille XII couppons, à chacun troys fleurs de lix taillées d'or trait et pourfillées de fil d'or, vallant chacune XL solz tournois ; - de plus ay fait XII autres couppons d'argent traict semés d'armynes taillées de veloux noyr et pourfillées de soye noire, et y a à chacun couppon VIII armynes, tant pour mes fassons, avoir taillées, pourfillées, XXX livres ; - plus le dedans dudit poille escartellé de satin blanc et pers, où yl y a en chacun quartier XXXVI fleurs de lix taillées d'or traict pourfillées de mesmes des pandans que sont es deulx quartiers dudit poille, vallent en tout XL livres - plus pour les deulx quartiers de satin blanc semées d'ermynes, ou il en y a LXX, que sont taillées et pourfillées comme les dessus dites, vallent en somme XXX livres tournois ; - plus pour la doubleuse des pandans dudit poille, deux cordeillières, l'une taillée de veloux viollet, et l'autre de veloux noyr, entrelassée l'une parmy l'autre et pourfillées ensemble d'or, que vallent pour la fasson, tant pour les avoir taillées, pourfillées, VIII écus au soleil, vallent XVI livres tournois ; - plus pour ung painctre qui a painct les bastons à fleurs de lix et ermynes, XL sous tournois ". - Secours de 10 livres accordé à un boulanger, dont la maison et tous les meubles avaient été incendiés, " tellement que ne luy demoura que sa femme et huit petiz enffans ". - Pièce N° 15 - Prix francs accordés aux joueurs de l'arc, de l'arbalète et de la couleuvrine. - Pièce N° 21 - Don de quatre anées de seigle au procureur de la commanderie de Saint-Antoine, pour qu'il ne laissât pas errer les pourceaux de sa maison dans la ville pendant les mois de juin et de juillet. - Pièce N° 24, 25 - Achat de trois tonnettes de harengs blancs " pour la fourniture et estappe des lansquenetz revenans de della les montz, qui furent lougez à la Guillotière et en Veise, lesquelles furent fournies affin qu'ilz ne séjournassent en la ville " . - 1517 Pièce N° 26, 27 - Dépenses diverses occasionnées par le passage des lansquenets.

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 48

Mots clés personnes