CC - Impôts et comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Conditions d'utilisation

  • Domaine public : réutilisation libre et gratuite pour tous usages. 
  • Mention obligatoire : "Ville de Lyon, Archives municipales, auteur (s'il est identifié), cote".

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

CC/1504

Cote/Cotes extrêmes

CC/1504

Date

1597-1598

Présentation du contenu

Comptabilité communale (1597 - 1598). Pièces justificatives des comptes d'Antoine Larchier.

Comptabilité. - Pièces justificatives des comptes d'Antoine Larchier. - Paiements : - à Philibert Genoud, commis à la charge de voyer, pour diverses dépenses faites à l'occasion de l'entrée de Mme de la Guiche, les feux de joie sur le pont de Saône, etc. (p. 1) ; - à Philibert Genoud ; pour son remboursement de l'avance qu'il avait faite pour la dépense et solde de vingt soldats chargés de la garde près M. de Bothéon, lieutenant général, pendant son séjour à la Tourette (p 2) ; - au sieur du Soleil, capitaine de la ville, pour les frais de la solde et de l'entretien d'un caporal et de huit soldats de la compagnie des arquebusiers de la ville, " dont l'on auroit armé et équippé la frégatte mise sur le Rhône pour descouvrir et empescher les entreprises que le duc de Savoye se proposoit exécuter sur icelle ville " (p. 3) ; - à Antoine Provenchère, " hoste du logis ou pend pour enseigne les Trois Roys, en ceste ville ", pour la dépense faite par M. de Vic et son train, en l'année 1594, " lors de la réduction d'icelle à l'obéissance du Roy " (p. 4 à 6) - à Pierre Deperret, enseigne de la compagnie des deux cents arquebusiers de la ville, pour service extraordinaire (p. 7) ; - au capitaine la Vioze pour frais d'un voyage fait auprès de M. de la Guiche, gouverneur, dans sa maison de Chaulmont (p. 8) ; - au capitaine de Faulx, " en don et présent, en considération de la descouverte qu'il a faict au Roy nostre sire de certaine entreprinse que le duc de Savoye, suivy et assisté du sieur d'Albigny, se propose d'exécuter sur cested. ville par la porte Saint-Sebastien "(p. 9) ; - à Flory Prayes, Pierre Perret et Dominique Dufournel, sergents royaux des tailles, pour avoir appelé pendant les audiences les causes de la ville (p. 10). - Transaction passée entre les prévot des marchands et échevins et les sieurs du Soleil et Nadal, relative à la location de cinq arcs de boutique d'une maison appelée la Maison Ronde, sise place de l'Herberie, dont la ville se serait servi lors des derniers troubles (p. 11). - Location par demoiselle Antoinette Guillens, femme et procuratrice de noble me André Corneille, conseiller du roi, receveur des tailles, d'une maison sise en la rue Juiverie, pour une année (p. 12). - Paiement à Jeanne Billet, veuve de François Gonin, poudrier, pour louage d'une maison sise près la porte Saint-Georges et occupée par les Suisses (p. 1,3) ; - à Ennemond Bardel, pour louage d'une maison occupée par les Suisses qui sont de garde à la porte de Pierre-Scize (p. 14 et 15) ; - à Jean Bachet, pour le louage d'une maison et d'un jardin pris et occupés pour loger le capitaine Vallier, commandant de la garnison suisse qui est au pont du Rhône (p. 16). - Lettre de M. d'Illins, relative à des réparations qu'il se propose de faire à une maison louée à la ville (p. 17). - Paiement " au sieur advocat Combe, pour le louage d'un magasin qui luy a esté occupé en rue de Flandres, pour y tenir quatre pièces d'artillerie que l'on avoit faict mener pour la seurté de lad. ville " (p. 18) ; - à Michel Carroud, dominotier à Lyon, pour louage d'une petite maison, sise près la porte de Saint-Georges l et occupée par les Suisses de garde à cette porte (p. 19 et 20) ; - à Jeanne Billet, veuve de François Gonin, poudrier, pour louage d'une maison occupée " par les notables et commis qui sont aux chaisnes d'Ainay " (p. 21) ; - à la même, pour le louage d'une maison sise à la porte Saint-Georges et occupée par les Suisses (p. 22) ; - à Jean de Lornage, pour louage d'une chambre de la maison sise près la porte de Pierre-Scize et occupée par les Suisses (p. 23) ; - à Louise Guichard, mère et tutrice des enfants d'Antoine Martin, pour louage d'une petite maison sise prés la porte de Pierre-Scize, et occupée par les Suisses (p. 24 et 25) ; - à noble Milles de la Gette, sieur de Rentière, père et légitime administrateur de Jacques de la Gette, et procureur de Baptiste Vion de la ville de Crest, tuteur des enfants de feu Jean Vion et de Marguerite Buffereau, de son vivant femme en secondes noces du sieur de Rentière, pour loyer d'une maison occupée par le capitaine des Suisses qui sont de garde à la porte Saint-Georges (p. 26 et 27) ; - à Claudine Zelle, veuve de Henry Sève, pour le louage d'une salle et d'une chambre dans sa maison de la rue Saint-Jean, occupées pour le service de M. de la Guiche, gouverneur (p. 28 et 29) ; - à Guillaume Villard, pour l'occupation, par le capitaine des Suisses de garde à la porte Saint-George, d'une maison qu'il tenait en location des héritiers Charles Vion (p. 30) ; - à Antonin Thomas, tuteur des enfants de Benoît Marco, de son vivant tanneur à Lyon, pour loyer de trois maisons et de parties de deux autres maisons occupées par les Suisses de garde à la porte de Pierre-Scize (p. 31 et 32) ; - à Jean Saigne dit la Brosse, pour le louage d'une maison sise près la porte de Pierre-Scize et occupée par les Suisses (p 33 et 34) ; - à Jean Rabier dit Sacremore, pour le louage d'une petite maison occupée par les Suisses de garde à la porte du pont du Rhône (p. 35 et 36) ; - autres paiements pour location de maisons occupées par les Suisses : - à François Ponson, laboureur de Saint-Cyr, pour le louage d'une petite maison, sise près la porte de Pierre-Scize (p. 37) ; - à Alix Thevenet, héritière d'Antoinette Solier et femme de Michel Meiny, et à son mari, pour louage d'une maison sise prés la porte de Pierre-Scize (p. 38 et 39) ; - à Jean Gratien, notaire royal, et à Louise Guichard, sa femme, " ensemblement tuteurs des enfants de feu Anthoine Martin et d'elle ", pour le loyer d'une maison prés la porte de Pierre-Scize (p. 40) ; - à Gaillarde Paillard, veuve de Geoffrey Charmeton, pour une maison sise au même lieu de Pierre-Scize (p. 41) ; - à Michel Carroud, pour une maison près la porte Saint-Georges (p. 42) ; - à Antoine Dumeyne, fileur de soie, pour le louage d'une maison qu'il vient d'acquérir près le pont du Rhône et qui est occupée par le capitaine Vallier, commandant de la garnison suisse de garde à cette porte (p. 43) ; - à Vincent Pinoy, pour le louage d'une maison prés la porte Saint-Georges (p. 44).

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 48

Mots clés personnes