Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 31 juillet 2009
Présentation du contenu
1-171 : Permis de construire
172-180 : Permis de démolir
181-183 : Certificats d'urbanisme de cession et de division
184-195 : Consultations préalables
196-273 : Déclarations de travaux
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2009 et 2017
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
1090/2000 : 130 crs Lafayette
1092/2000 : 37 montée St-Laurent
1093/2000 : 41 rue Burdeau
1095/2000 : 30 montée St-Sébastien
1096/2000 : 70 rue du bourbonnais
1097/2000 : 97 bvd des Belges
1098/2000 : 10 quai de la Pêcherie
1099/2000 : 10 rue David
1100/2000 : 17 rue St-Michel
1101/2000 : 61 rue Jeanne d'Arc
1102/2000 : 13 rue H. Pensier
1104/2000 : 269 rue de Créqui
1108/2000 : 87 quai Pierre Scize
1109/2000 : 89 quai Pierre Scize.
Mots clés typologiques