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2213W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2000

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Cote/Cotes extrêmes

2213W/1-2213W/273

Date

1998-2009

Importance matérielle

273 boîtes

31,20 ml

Origine

Service de l'Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versement du 31 juillet 2009

Présentation du contenu

1-171 : Permis de construire

172-180 : Permis de démolir

181-183 : Certificats d'urbanisme de cession et de division

184-195 : Consultations préalables

196-273 : Déclarations de travaux

Mode de classement

Par type d'autorisation

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable

Informations sur le traitement

Traité en 2009 et 2017

Mots clés typologiques

permis de construire, permis de démolir, déclaration de travaux

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2213W/196-2213W/273

Déclarations de travaux : dossiers 2000/1090 à 2000/1109

Cote/Cotes extrêmes

2213W/257

Autres Cotes

2213W/366;2213W/367;2213W/368 (Ancienne cote)

Date

2000-2001

Présentation du contenu

1090/2000 : 130 crs Lafayette
1092/2000 : 37 montée St-Laurent
1093/2000 : 41 rue Burdeau
1095/2000 : 30 montée St-Sébastien
1096/2000 : 70 rue du bourbonnais
1097/2000 : 97 bvd des Belges
1098/2000 : 10 quai de la Pêcherie
1099/2000 : 10 rue David
1100/2000 : 17 rue St-Michel
1101/2000 : 61 rue Jeanne d'Arc
1102/2000 : 13 rue H. Pensier
1104/2000 : 269 rue de Créqui
1108/2000 : 87 quai Pierre Scize
1109/2000 : 89 quai Pierre Scize.

Mots clés typologiques

déclaration de travaux