2554WP/1-2554WP/41
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Centre communal d'action sociale
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Pôle Finances : attribution de subventions et mise à disposition de locaux, réhabilitation de bâtiments, aménagement d'une aire d'accueil des gens du voyage, mise en oeuvre du Plan Froid.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
CHRS (centre d'hébergement et de réadaptation sociale) La Charade (et crèche), 257-261 rue Paul Bert. Reconstruction.
- Subvention attribuée par la DDASS : transmission de justificatifs de dépenses de septembre 2008 et de mars-avril 2009, déclaration achèvement des travaux du 17/11/2006, correspondance (2006-2010).
- Evaluation simplifiée des risques : rapport (2003).
- Projet : plans des bâtiments (2003-2004).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires