1314WP/1-1314WP/21
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00749
Versant ou donateur : Secrétariat du Conseil municipal
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Conseil municipal : dossiers de séances : rapports des commissions, délibérations (1986-1987) ; élections sénatoriales (1926-1931, 1935-1986) ; élections municipales (1965, 1977, 1983) ; conseillers municipaux : fiches individuelles de renseignements (1947-1971)
SECRETARIAT GENERAL
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Autres données descriptives
Les dossiers de séances du Conseil municipal de 1987 à 1989 se trouvent dans le versement 2647WP.
Informations sur le traitement
Classé en 1996.
Les dossiers de séances ont été triés en 2018 : éliminations des doubles de délibérations et rapports, élimination de l'article 12 en totalité.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : - Séances du Conseil municipal : documents préparatoires à la publication de l'Annexe au Bulletin municipal officiel 19 janvier et 16 février 1987
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes