1401WP/1-1401WP/162
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Service chargé du secrétariat général
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Correspondance de l'administration municipale : police, état civil, administration militaire, préfecture du Rhône, conduite de prisonniers, justice, travaux publics et voirie : registres 1790-1852
SECRETARIAT GENERAL
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1990.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
AML : 92 II
Bibliographie
INVENTAIRE ETABLI PAR P. FAVIE.- ARCHIVES MUNICIPALES, SEPTEMBRE 1990.
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
POLICE GENERALE : - délivrance des certificats de notoriété : registre de transcription 13 nivose an 7-19 thermidor an 13 - permission de transport des grains en conformité avec la loi du 11 septembre 1793 : registre de transcription 5 (1794/12/24)-27 nivose an 3 (1805/08/07)
Langue des unités documentaires
Mots clés matières