1604WP - Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire, et de M. François-Xavier Tassel, délégué au développement urbain

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Cote/Cotes extrêmes

1604WP/1-1604WP/46

Autres Cotes

1604WP/1-1604WP/45 (Ancienne cote)

Date

1983-1998, 1961

Importance matérielle

3 ml;25 boîtes

Origine

Délégation générale aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire.

Modalités d'entrées

Versement de décembre 1998.

Présentation du contenu

1-42 : dossiers de M. Bouvier : éducation, équipements socio-culturels, affaires sociales, affaires universitaires, santé, fonctionnement du service (1961-1997).
43-46 : dossiers de M. Tassel : instruction des permis de construire, police municipale, courrier, notes de service (1990-1996).

Mode de classement

Thématique

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable à l'exception de l'article 27, soumis au délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture des dossiers.

Autre instrument de recherche

1938 WP

Informations sur le traitement

Traité en 2021.

Cote/Cotes extrêmes

1604WP/1-1604WP/42

Date

1961-1997

Cote/Cotes extrêmes

1604WP/29-1604WP/42

Date

1986-1997

Dossiers thématiques : relations avec les associations.

Cote/Cotes extrêmes

1604WP/41

Autres Cotes

1604WP/16 (Ancienne cote)

Date

1994-1997

Présentation du contenu

- Association "Droit de cité. Utilisation du terrain situé passage Gonin : notes, correspondance (1994-1995).
- Association "Espaces jeunes". Difficultés financières : coupure de presse, correspondance (1994-1995).
- Associations arméniennes (ADCARLY, UNEAALE, OGEA) : correspondance (1994-1996).
- Associations de parents d'élèves : pétition, notes, correspondance (1995-1997).

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)