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1841 W

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Cote/Cotes extrêmes

1841W/1-1841W/460

Date

1884-2005

Description physique

Notes contenant : 271 b.

Importance matérielle

460

Origine

Aménagement urbain

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Aménagement urbain

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Réglementation du Logement. Transformation de locaux, changement d'affectation : dossiers de transformation, photographies.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 604 Habitat et logement

1841W/219

Cote/Cotes extrêmes

1841W/219

Date

1957-1994

Présentation du contenu

Réglementation du logement. Changement d'affectation d'un local d'habitation. Dossiers "transformation" n° 7795 à 7814 : enquête, arrêté préfectoral, plans, correspondance (49 rue Sully, 209 av. B. Buyer, 11 rue Lamothe, 93 av. du 25ème R.T.S, 342 av. Berthelot, 138 rue Bugeaud, 45 av. J. Jaurès, 21 av. de Saxe, 109 crs A. Thomas, 5 rue Gentil, 4 rue des Trois Maisons, 165 rte de Vienne, 13 rue Villeneuve, 17 rue Neuve, 13 bvd E. Deruelle, 158 rte de Genas, 35 rue Feuillat, 31 rue du Plat, 70 rue de la Charité).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 30

Langue des unités documentaires

Français

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