2768W - Archives municipales

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Cote/Cotes extrêmes

2768W/1-2768W/35

Date

1959-2018

Importance matérielle

3,7 ml

Origine

Archives municipales

Modalités d'entrées

Versement du 16/01/2020

Présentation du contenu

1-29 : Consultation des documents, relations avec le public salle de lecture
30-35 : Gestion de la bibliothèque : registres des entrées.

Conditions d'accès

Les cotes 2768W/6 à 2768W/26 sont soumises à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée).

Documents en relation

1W, 1750W, 2741W, 2763W, 2766W, 2767W, 2769W

Cote/Cotes extrêmes

2768W/ 1-30

Date

1991-2015

Cote/Cotes extrêmes

2768W/ 23-28

Date

1992-2015

Dérogation à la communication d'archives publiques de 2001 à 2006.

Cote/Cotes extrêmes

2768W/25

Date

2001-2006

Présentation du contenu

Formulaires.

Mode de classement

classement alphabétique

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2006 (Communicabilité vérifiée)

Conditions d'accès

Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).