5WP/1-5WP/224
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
La commune de Saint-Rambert-l'Ile-Barbe a été rattachée à Lyon en 1963.
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Mairie de Saint-Rambert-l'Ile-Barbe
Type d'entrée : Versement
Date d'arrivée approximative : Sans date
Présentation du contenu
Administration de la commune jusqu'en 1964.
Mode de classement
Note sur le classement : Classé en 1995.
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifée)
Documents en relation
Archives du département du Rhône et de la Métropole de Lyon
EDEPOT232/1-EDEPOT232/16 : Commune de Saint-Rambert-l'Ile-Barbe, archives antérieures à 1790.- Cultes : registres paroissiaux (1638-1752, 3 volumes). Eglise et cure (1480-1790). Privilèges (1564-1658). Droit de cire (1575-1758). Taxes royales (1625-1656). Cimetière, presbytère, chemins (1611-1793). Logement des gens de guerre (1575-1642). Possession du port Gillegain, procédure contre le chapitre Saint-Jean et des particuliers : pièces de procédure (1779-1789).
Bibliographie
INVENTAIRE PARTIEL DES ARCHIVES PAR ELISABETH BENAMOU .- 1987
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
SAINT-RAMBERT-L'ILE BARBE : contributions : impôts directs :
- nomination des répartiteurs et classificateurs : correspondance, textes officiels, listes nominatives 1809-1807, 1923-1926, 1929-1934, 1840-1941, 1959 (1809-1959)
- mandements de répartition (1810-1949)
- assiette et perception de l'impôt : correspondance, textes officiels, imprimés administratifs, listes nominatives (1810-1956)
- rôles généraux et particuliers : états du montant des rôles (1851-1948)
- réclamations en mairie : registres (1888, 1925)
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières